Mentions légales
La Mutuelle Générale de Paris est une mutuelle nationale implantée à Paris depuis plus de 70 ans. Elle est également interprofessionelle, ce qui signifie qu'elle s'adresse à tous. Elle propose ainsi à ses adhérents une large gamme en complémentaire santé, en prévoyance et en retraite. Pour répondre aux besoins de chacun et s'adapter à toutes les situations, nous vous proposons :
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Bienvenue sur le site de la Mutuelle Générale de Paris, mutuelle soumise aux dispositions du livre II du Code de la mutualité et immatriculée au Registre National des Mutuelles sous le n° 302 976 592.
Mutuelle Générale de Paris 14, rue Coquillière 75001 PARIS.
Directeur de la publication : Didier RIDEL en qualité de directeur général
téléphone : 01 42 33 21 31
la Mutuelle Générale de Paris, est soumise au contrôle administratif de : l’Autorité de Contrôle Prudentiel (ACP) - 61 rue Taitbout - 75436 PARIS CEDEX 09
Déclaration CNIL : N° 1009168 du 23 mars 2004
Messagerie
Pour toute suggestion, réaction concernant le fonctionnement de ce site, écrivez à : webmaster@mutuelledeparis.fr
Les messages électroniques sont conservés pendant la durée de leur traitement. Les droits d'accès et de rectification s'exercent auprès de la Mutuelle Générale de Paris.
Important : les messages que vous nous ferez parvenir par l'intermédiaire d'Internet peuvent être interceptés sur le réseau. Jusqu'à ce qu'ils nous parviennent, leur confidentialité ne peut être garantie.
Contact adhérent : accueil@mutuelledeparis.fr
Contact garanties santé : alesia@mutuelledeparis.fr
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Les informations, fournies par la Mutuelle Générale de Paris, le sont à titre indicatif. La Mutuelle Générale de Paris ne saurait garantir l'exactitude, la complétude, l'actualité des informations diffusées sur son site. En conséquence, l'utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive. La Mutuelle Générale de Paris met tout en oeuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou des outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenue pour responsable des erreurs, d'une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence d'un virus sur son site.
Propriété intellectuelle - Copyright
L'ensemble du contenu de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Les bases de données développées sont la propriété exclusive de la Mutuelle Générale de Paris. Les logos, marques et visuels cités sur ce site appartiennent à leurs propriétaires respectifs et sont déposés auprès de l'Institut National de la Propriété Intellectuelle.
Droits de reproduction : conformément aux dispositions des articles L.122-4 et L.335.2 du Code de la propriété intellectuelle, la représentation partielle ou totale du site ou de son contenu est interdite sans autorisation écrite et préalable du Directeur de la publication du site de la Mutuelle Générale de Paris. Toutefois, l'extraction et la reproduction des textes de ce site sur support papier sont autorisées pour un usage exclusivement privé, pour les seuls besoins propres de l'utilisateur et à la condition de mentionner de façon claire et précise la source.
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L'utilisateur est informé que, conformément à l'article 27 de la loi Informatique, fichiers et libertés du 6 janvier 1978, les informations obligatoires, à l'exception de celles présentées comme facultatives, communiquées par l'utilisateur, du fait des formulaires présents sur le site, sont nécessaires pour répondre à ses demandes. Elles sont destinées à la Mutuelle Générale de Paris, responsable du traitement de celles-ci, à des fins de gestion administrative et commerciale, ainsi qu'à ses filiales et partenaires commerciaux. L'utilisateur est informé qu'en l'absence de réponse, dans les champs obligatoires, la Mutuelle Générale de Paris pourrait ne pas être à même de répondre à ses demandes. l'utilisateur est informé qu'il dispose d'un droit d'accès et de rectification portant sur les données le concernant en écrivant à la Mutuelle Générale de Paris à l'adresse suivante : Mutuelle Générale de Paris - 14, rue Coquillière - 75001 PARIS. L'utilisateur peut s'opposer à ce que ces informations soient communiquées aux partenaires de la Mutuelle Générale de Paris à des fins de prospection, en indiquant son souhait dans les formulaires qu'il sera amené éventuellement à renseigner. Il peut par la suite s'y opposer en écrivant à la Mutuelle à l'adresse susmentionnée. L'utilisateur peut également autoriser la Mutuelle Générale de Paris ainsi que ses partenaires contractuels à lui adresser des e-mails, quelque soit leur nature ou leur objet. S'il souhaite que ces communications cessent, il peut en faire la demande en écrivant à l'adresse susmentionnée. L'utilisateur peut demander à tout moment que cesse la diffusion sur l'espace adhérent des données le concernant.
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Loi
Le contenu du site web est régi par la loi française. Il en est ainsi tant des règles de fond que des règles de forme et son contenu sera apprécié par la seule juridiction française compétente. Les règles de conflits de loi sont exclues au profit d'application complète et sans réserve de la loi française. La Mutuelle Générale de Paris vous remercie de lui faire part d'éventuelles requêtes, omissions, erreurs ou corrections d'adresse en lui adressant un courrier à l'adresse suivante : Mutuelle Générale de Paris - 14, rue Coquillière - 75001 PARIS.
Création et réalisation
EKKO MEDIA - 106, rue Nationale - 75013 PARIS
Hébergeur
PRIVIANET SARL -9 Place de la Libération - BP 12 26111 NYONS Cedex - Tél : +33 4 75 26 68 14 Fax : +33 4 75 26 20 52 E-mail : Contact@domaine-achat.fr Site Web : http://www.domaine-achat.fr/.
Statuts
Dernière mise à jour.
Règlement Mutualiste Décès
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Règlement Mutualiste Santé
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Statuts
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