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Homme Clé

Le contrat « Homme-Clé » a pour objet de compenser le préjudice financier subi par l’entreprise souscriptrice suite au décès ou à la Perte Totale et Irréversible d’Autonomie d’un de ses dirigeants ou collaborateurs ayant par son activité la qualité d’homme-clé. L’entreprise a aussi la possibilité de souscrire deux garanties supplémentaires et optionnelles :
• Incapacité Temporaire Totale de Travail ;
• Invalidité Permanente Totale (taux supérieur à 66%).
Le bénéficiaire du contrat est toujours l’entreprise et cette désignation est irrévocable.

Dans les petites et moyennes entreprises, l’absence ou la disparition brutale du dirigeant ou d’un collaborateur sur lequel repose l’essentiel de l’activité constitue un risque majeur et peut mettre en péril leur équilibre financier, voire leur pérennité. Du jour au lendemain, l’entreprise se trouve désorganisée : les salariés sont inquiets, les clients et les partenaires déstabilisés et peu à peu l’activité se ralentit. Il faut donc réagir rapidement pour surmonter cette crise : l’assurance « homme clé » est là pour vous y aider.

Un contrat conçu pour le ou les hommes clés de l’entreprise.
Toute personne ayant un rôle stratégique dans une entreprise peut être considérée comme un « homme clé ». Il s’agit bien évidemment du chef d’entreprise et de ses plus proches collaborateurs mais aussi des autres personnes sur lesquelles reposent des fonctions essentielles de l’entreprise : un chef de chantier très expérimenté, un cadre financier assurant une grande partie de la gestion, un commercial particulièrement performant et apprécié de la clientèle…
En fait, il s’agit de toute personne dont l’absence ou la disparition brutale peut avoir une répercussion certaine sur la bonne marche de l’entreprise et dont le remplacement ne peut se faire « au pied levé ».
Le bénéficiaire du contrat est toujours l’entreprise.

Un contrat avantageux pour l’entreprise.
Le contrat « homme clé » permet notamment à l’entreprise :
• de disposer rapidement de trésorerie permettant de continuer son activité ;
• de faire face à ses engagements et ses charges fixes ;
• d’engager des frais supplémentaires permettant de recruter un remplaçant ;
• de sauvegarder son image auprès de ses partenaires et clients en affichant sa solidité financière ;
• de consolider sa valeur de reprise facilitant ainsi son éventuelle transmission.

Une fiscalité privilégiée
Les entreprises soumises à l’impôt sur les sociétés ou imposables dans la catégorie des bénéfices industriels et commerciaux (BIC) peuvent déduire de leur bénéfice imposable en tant que frais généraux les cotisations versées, à l’exception de la fraction de cotisation relative à la garantie Incapacité Temporaire de Travail.

CONDITIONS DE SOUSCRIPTION
L’assuré doit :
• être âgé de moins de 60 ans à la date d’effet du contrat ;
• se soumettre aux formalités médicales demandées par l’assureur,
• donner son consentement l’assurance.

L’entreprise doit :
• fournir à l’UNMI les informations nécessaires à la justification du montant des garanties assurées ;
• régler la première cotisation.


Exemple :
Entreprise LOGIS a souscrit un contrat « HOMME CLE » sur la tête de M. PEGUY, Directeur financier, âgé de 48 ans pour une garantie Décès/ PTIA de 300 000 €.
La cotisation annuelle pour l’entreprise s’élève à 1 860 € déductible au titre des frais généraux.
Ce capital versé à l’entreprise en cas de décès ou PTIA de M. PEGUY, permettrait d’engager les recherches afin de pourvoir au remplacement de cet important collaborateur.

• Nos engagements
• Un accompagnement personnalisé dans l'analyse de vos besoins
• En cas d’accident,  les garanties prennent effet au jour de la date d’effet de l’adhésion
• Les garanties et leurs montants peuvent être modifiés en cours de contrat si l’assuré a moins de 60 ans.

• Vos avantages
• La cotisation versée par l’entreprise est déductible de son bénéfice imposable en tant que frais généraux, à l'exception de la fraction de cotisation relative à la garantie Incapacité Temporaire de Travail
• L'entreprise dispose rapidement de trésorerie permettant de continuer son activité
• L'entreprise fait face à ses engagements et ses charges fixes
• L'entreprise peut engager des frais supplémentaires permettant de recruter un remplaçant
• L'entreprise sauvegarde son image auprès de ses partenaires et clients en affichant sa solidité financière
• L'entreprise consolide sa valeur de reprise facilitant ainsi son éventuelle transmission